Conditions générales de vente
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes conclues entre MSYWORKSHOP et tout client procédant à un achat sur notre boutique en ligne. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
2. Produits
Les vêtements proposés sont soit fabriqués à la main dans notre atelier, soit réalisés en collaboration avec des partenaires externes.
Chaque article est présenté avec une description précise. Des variations mineures peuvent exister (forme, couleur, finition), notamment pour les pièces artisanales. Ces variations ne sauraient être considérées comme des défauts.
3. Prix
Les prix sont indiqués en EUR, toutes taxes comprises (TTC) excepté les possibles taxes et droit de douane , hors frais de livraison.
MSYWORKSHOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Toute commande est ferme après validation du paiement.
MSYWORKSHOP se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur, de non-disponibilité du produit ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Les paiements sont réalisés via des plateformes sécurisées Shopify Payments. La commande ne sera traitée qu'après validation effective du paiement.
6. Délais de fabrication et de livraison
Nos articles fabriqués en France peuvent être susceptible d'avoir des délais de fabrication plus long en cas de problème de stock, de matière première, dépendant de la volonté de MSYWORKSHOP.
7. Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande. Le client est responsable de l’exactitude des informations transmises.
Tout colis non réclamé ou retourné suite à une adresse erronée pourra être réexpédié aux frais du client.
8. Rétractation et retours
Conformément à la réglementation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés ou réalisés sur mesure, qui sont exclus du droit de rétractation.
Les produits retournés doivent être neufs, non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur ou défaut imputable à MSYWORKSHOP.
9. Responsabilité
MSYWORKSHOP ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit (perte d’exploitation, perte de chance, etc.).
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (visuels, logos, modèles, descriptions) sont la propriété exclusive de MSYWORKSHOP.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes et ne sont pas transmises à des tiers. Voir Politique de Confidentialité.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi Française. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du ressort du siège social de MSYWORKSHOP.